Le forum 83-629 - La sécurité privée en France
Bienvenue sur le forum 83-629 !

Venez participer et apporter votre pierre a l'édifice !
Aucune question n'est idiote , comme dirais "l'autre": Venez comme vous êtes.

Respect et humilité, entraide et fraternité sont les maitres mots de ce forum !

Vous pouvez vous connectés en toute confiance via votre compte facebook (login).

L'inscription dure moins de 2 mn !

A tout de suite !
Rechercher
 
 

Résultats par :
 


Rechercher Recherche avancée

Réseaux sociaux
      
Derniers sujets
Infos en live
Juin 2017
LunMarMerJeuVenSamDim
   1234
567891011
12131415161718
19202122232425
2627282930  

Calendrier Calendrier

Qui est en ligne ?
Il y a en tout 2 utilisateurs en ligne :: 0 Enregistré, 0 Invisible et 2 Invités

Aucun

Le record du nombre d'utilisateurs en ligne est de 82 le Jeu 2 Oct - 18:34
Flux RSS


MSN 


Marque-page social

Marque-page social Digg  Marque-page social Delicious  Marque-page social Reddit  Marque-page social Google  Marque-page social Blinklist  

Conservez et partagez l'adresse de Le forum 83-629 - La sécurité privée en France sur votre site de social bookmarking

profil google+
Google

Passage en commission.

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

Passage en commission.

Message par megaman le Jeu 5 Juin - 8:08

bonjour a tous

Je lance ce sujet pour faire la synthese de mon parcours de demande de carte pro,qui informera ce qui sont en attente par ou je suis passé.

1- Donc j ai effectué une formation agent cyno en 2013;

2- demande d autorisation prealable accordée.en en janvier 2014.Demande de carte pro,l enquete de moralite revele des antécédents judiciaires .pas de reponse il a fallut que j envoie un mail pour me signifier le passage en commission en mars 2014;On me demande d attendre le retour des elements matérialisant mon inscription au Stic.

- fin avril reception du courrier m invitant a exprimer mon ressentit sur les affaires dont j ai fait l objet pour un passage en commission au moi de mai.Je redige un courrier explicatif,ainsi que les justificatifs des demarches que j ai effectuees auparavant aupres des procureurs de la republique des différentes juridictions ou j etais fiché pour exclusion B2,effacement stic,celui ci n ayant pas été obtenu.j envoie le dossier.

- Je laisse passer le moi de Mai ,aucune nouvelles,j entreprends de telephoner,et j apprends que mon autorisation a été validée et que je devrais la recevoir dans la semaine.

- Voila l integralite du parcours.mes antécédents sont ce qu ils sont mais j ai fait valoir le caractere ancien des faits repprochés (an 2000).

voila en esperant avoir informé ce qui sont interessés .ne perdez pas de temps pour demarcher les instances judiciaires qui vous ont condamnées pour des effacement ou exclusions  du B2.c est tres lent au moins 6 mois pour moi pour avoir une reponse,meme negative cela  temoigneras de votre volonté de reinsertion dans la constitution de votre dossier de passage en commission.

voila .mes encouragements a tous.patience et longueur de temps font plus que force ni que rage.
avatar
megaman
Débutant
Débutant

Messages : 30
Date d'inscription : 23/02/2014
Emploi/Diplômes : Agent conducteur de chien de garde et de defense/agent cynophile de securité/ssiap1

Revenir en haut Aller en bas

Re: Passage en commission.

Message par Admin le Mer 18 Juin - 15:46

Il faut donc être (très) patient ?
avatar
Admin
Blog 83-629
Blog 83-629

Masculin Messages : 734
Date d'inscription : 04/07/2013
Localisation : France
Emploi/Diplômes : CAP APS/ BP ATPS / SSIAP 1,2 et 3/Licence Professionnelle

http://83-629.fr

Revenir en haut Aller en bas

Re: Passage en commission.

Message par megaman le Mer 18 Juin - 20:23

bonsoir
il faut l etre en toutes circonstances,mais il vaut mieu s y prendre a l avance,
les demarches que j ai effectuees en vue de l autorisation prealable(qui a été acceptée) on aboutit en novembre soit 15 jours avant la fin de la formation qui a duré 6 mois.
avatar
megaman
Débutant
Débutant

Messages : 30
Date d'inscription : 23/02/2014
Emploi/Diplômes : Agent conducteur de chien de garde et de defense/agent cynophile de securité/ssiap1

Revenir en haut Aller en bas

Re: Passage en commission.

Message par Ghost84 le Mar 24 Juin - 7:31

Bonjour 

cela signifie quoi le passage en commission svp ?

car j'ai fait une VAE pour le rajout d'un chien en avril 2014 , après avoir reçu mon diplôme et mon attestation de la part du centre de formation, j'ai tous renvoyé au CNAPS en date du 13 mai 2014 , a ce jour toujours rien reçu , je leur ai donc envoyé un mail et il mon dis que mon dossier devait passer en commission !

j'ai étais contrôlé en 2010 par les gendarmes du PSIG pour un défaut d'assurance sur ma voiture , avec a la clé 15 jours de suspension de permis . Cela a t'il un rapport ?

_________________
Qui sème le vent récolte la tempête .
avatar
Ghost84
Débutant
Débutant

Messages : 10
Date d'inscription : 14/05/2014
Age : 37
Localisation : Vaucluse ( Monteux )
Emploi/Diplômes : Emploi :aucun , CQP cyno par équivalence , SST ,

http://ghostbh.skyrock.com/

Revenir en haut Aller en bas

Re: Passage en commission.

Message par Billou le Mar 24 Juin - 7:38

Bonjour,

Ce n'est pas le CNAPS qui délivre les carte, mais la CIAC (Commission Interrégionale d’Agrément et de Contrôle).
Toutes les demandes sont présenté à la CIAC pour acceptation ou refus.

Donc voilà "passer devant la commission", c'est que le dossier est présenter à la CIAC ...

Au regard de l'infos sur la sustentation de ton permis de conduire  (le défaut d'assurance est un délit), il est possible il est plus que vraisemblable que ta demande face l'objet d'une demande d'explication de la part de la CIAC. Si c'est le cas, il est étonnant que tu n'ai pas reçu de courrier te demandant de justifier ce délit.

Bonne journée

Billou

_________________
Qui pose une question C.. et C.. 5mn. Qui ne la pose pas l'est toute sa vie

Billou
Accro du forum
Accro du forum

Masculin Messages : 405
Date d'inscription : 09/07/2013
Localisation : Marseille
Emploi/Diplômes : ERP1/CAP APS/BP ATPS/CT INSSI/CT CERIC/CT INSAT/CT ERITECH/SSIAP3/Licence Management de la Securité et Gestion des Risques/ ...

Revenir en haut Aller en bas

Re: Passage en commission.

Message par k9 le Mar 24 Juin - 8:05

J'en ai bien peur oui il faudra justifier
avatar
k9
Spécialiste Cyno
Spécialiste Cyno

Masculin Messages : 534
Date d'inscription : 09/07/2013
Age : 47
Localisation : france
Emploi/Diplômes : conseiller technique

http://www.fpacs.com/

Revenir en haut Aller en bas

Re: Passage en commission.

Message par megaman le Mar 24 Juin - 9:27

bonjour
Si ils vous ont répondu que vous passez en commission,c est qu ils ont bien reçu votre dossier et qu il a été traité.ils ont du s apercevoir que vous aviez des antécédents judiciaires donc votre dossier fait l objet d une enquete .Si ça met du temps c est a cause du retour des elements concernant les faits ,chez l administration concernée.Des qu ils les auront ,le Cnaps vous demandera votre " version des faits".Preparez un bon courrier explicatif,en toute sincerité.ILs verifient que vous n avez pas eu d agissement contraire a la probité ou aux bonnes mœurs,ou de nature a porter atteinte aux biens et aux personnes.justifiez dans votre courrier des demarches que vous avez fait pour faire cesser ce defaut d assurance ,etc.. BON COURAGE;MOI entre la demande de carte pro 6 JANVIER  ,courrier du cnaps fin AVRIL;passage en commission fin mai,validation 4 juin envoi du courrier 19 juin dans ma boite au lettre le 21.
avatar
megaman
Débutant
Débutant

Messages : 30
Date d'inscription : 23/02/2014
Emploi/Diplômes : Agent conducteur de chien de garde et de defense/agent cynophile de securité/ssiap1

Revenir en haut Aller en bas

Re: Passage en commission.

Message par Billou le Mar 24 Juin - 11:54

Bonjour,

Toute les demandes passent en commission. Il y en a juste certaines qui nécessitent des explications ...


Billou

_________________
Qui pose une question C.. et C.. 5mn. Qui ne la pose pas l'est toute sa vie

Billou
Accro du forum
Accro du forum

Masculin Messages : 405
Date d'inscription : 09/07/2013
Localisation : Marseille
Emploi/Diplômes : ERP1/CAP APS/BP ATPS/CT INSSI/CT CERIC/CT INSAT/CT ERITECH/SSIAP3/Licence Management de la Securité et Gestion des Risques/ ...

Revenir en haut Aller en bas

Re: Passage en commission.

Message par megaman le Mar 24 Juin - 16:47

SALUT Billou,
Tu as peut etre raison mais je me permet tout de meme d emettre une reserve.
En effet j ai eu la personne physiquement au telephone qui m a dit qu il n y avait plus de place pour la commission d avril et que je passerais en mai.or j ai des collègues de la promotion qui ont eu leur carte pro en 10 jours chrono.je pense plutôt qu il s agit pour ceux qui n ont pas d antécédents d une validation de la decision mais pas un passage en commission.cela dit je ne suis plus dans mon domaine dans ce que j avance donc je recule dans mes pas!
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]
megamanDébutant
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]

Messages: 30
Réputation: 0
Date d'inscription: 23/02/2014
Emploi/Diplômes: Agent conducteur de
avatar
megaman
Débutant
Débutant

Messages : 30
Date d'inscription : 23/02/2014
Emploi/Diplômes : Agent conducteur de chien de garde et de defense/agent cynophile de securité/ssiap1

Revenir en haut Aller en bas

Re: Passage en commission.

Message par Maître Vincent Luchez le Jeu 3 Juil - 13:16

Bonjour,

Les CIAC sont des sous-parties (implantations locales) du CNAPS, elles appartiennent bien à cet établissement public. Il n'y a donc pas lieu de les opposer.

Tous les dossiers passent bien en CIAC qui sont seules habilitées à les traiter.

Cordialement

_________________
Maître Vincent Luchez
Droit des professionnels de la sécurité
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

Maître Vincent Luchez
Avocat partenaire du blog
Avocat partenaire du blog

Messages : 116
Date d'inscription : 14/05/2014
Emploi/Diplômes : EFB/CAPA

http://www.luchez-avocats.fr/

Revenir en haut Aller en bas

Re: Passage en commission.

Message par Ghost84 le Mer 16 Juil - 10:14

Bonjour ,

des nouvelles du CNAPS hier matin Wink 

après leur avoir encore envoyé un mail , il mon répondu que mon dossier avait étais traité et que mon chien étais donc inscrit sur ma carte pro Smile .
le seul soucis c'est qu'il me dise que je peux travailler avec mon chien MAIS je n'ai toujours pas reçu ma nouvelle carte pro Sad !!! je fais comment en cas de contrôle du CNAPS pendant mes heures de travail ?! comment prouver a mon employeur que mon chien est bien inscrit sur ma carte pro ?? 

J'ai imprimer la conversation que j'ai eu avec eux par mail , mais cela suffira t'il a prouver ma bonne foi ?

_________________
Qui sème le vent récolte la tempête .
avatar
Ghost84
Débutant
Débutant

Messages : 10
Date d'inscription : 14/05/2014
Age : 37
Localisation : Vaucluse ( Monteux )
Emploi/Diplômes : Emploi :aucun , CQP cyno par équivalence , SST ,

http://ghostbh.skyrock.com/

Revenir en haut Aller en bas

Re: Passage en commission.

Message par Billou le Mer 16 Juil - 13:44

Bonsoir,

c'est déjà un élément de votre bonne fois ...

Bon courage

Billou

_________________
Qui pose une question C.. et C.. 5mn. Qui ne la pose pas l'est toute sa vie

Billou
Accro du forum
Accro du forum

Masculin Messages : 405
Date d'inscription : 09/07/2013
Localisation : Marseille
Emploi/Diplômes : ERP1/CAP APS/BP ATPS/CT INSSI/CT CERIC/CT INSAT/CT ERITECH/SSIAP3/Licence Management de la Securité et Gestion des Risques/ ...

Revenir en haut Aller en bas

Re: Passage en commission.

Message par Maître Vincent Luchez le Mar 29 Juil - 19:10

Bonjour,
Vous ne disposez donc pas de votre numéro de carte ?
Aux termes de l'article 2 2° du Décret du 9 février 2009 relatif au service [email=Téléc@rtepro]Téléc@rtepro[/email], la connexion vous permet de vérifier que vous êtes titulaire de la carte et donne le numéro d'identification du chien. Vous pouvez aussi imprimer une capture d'écran.
Dans le cas contraire il faut exiger une notification de la part du CNAPS.
Cordialement

_________________
Maître Vincent Luchez
Droit des professionnels de la sécurité
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

Maître Vincent Luchez
Avocat partenaire du blog
Avocat partenaire du blog

Messages : 116
Date d'inscription : 14/05/2014
Emploi/Diplômes : EFB/CAPA

http://www.luchez-avocats.fr/

Revenir en haut Aller en bas

Re: Passage en commission.

Message par Ghost84 le Jeu 31 Juil - 11:56

Bonjour ,

donc après avoir discuter par mail avec une personnes du CNAPS , il m'ont demander de renvoyer un courrier en accusé de réception avec photocopie de ma CNI pour avoir un duplicata de ma carte pro avec mon nouveau chien inscrit dessus ( moi j'y comprends plu rien drunken  ) oui j'ai un numéro de carte pro vu que je travaille dans la sécu depuis 2001 et que la c'était un rajout de chien sur ma carte , j'ai imprimé toutes la discutions que j'ai eu par mail , mais est ce que cela suffira a prouver ma bonne foi ?? moi j'en doute ... Rolling Eyes

_________________
Qui sème le vent récolte la tempête .
avatar
Ghost84
Débutant
Débutant

Messages : 10
Date d'inscription : 14/05/2014
Age : 37
Localisation : Vaucluse ( Monteux )
Emploi/Diplômes : Emploi :aucun , CQP cyno par équivalence , SST ,

http://ghostbh.skyrock.com/

Revenir en haut Aller en bas

Re: Passage en commission.

Message par Maître Vincent Luchez le Jeu 31 Juil - 12:04

Essayez d'aller sur le site télécarte pro, renseignez votre nom et les 11 derniers chiffres de votre carte. Si votre nouveau chien y est identifié, faîtes une capture d'écran.

_________________
Maître Vincent Luchez
Droit des professionnels de la sécurité
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

Maître Vincent Luchez
Avocat partenaire du blog
Avocat partenaire du blog

Messages : 116
Date d'inscription : 14/05/2014
Emploi/Diplômes : EFB/CAPA

http://www.luchez-avocats.fr/

Revenir en haut Aller en bas

Re: Passage en commission.

Message par Ghost84 le Ven 15 Aoû - 9:27

Bonjour tous le monde !

J'ai enfin recu un courrier du CNAPS Wink !!! il m'ont gentiment envoyé un courrier me donnant le droit de travailler en attendant de recevoir ma carte pro ! Smile !!!!

_________________
Qui sème le vent récolte la tempête .
avatar
Ghost84
Débutant
Débutant

Messages : 10
Date d'inscription : 14/05/2014
Age : 37
Localisation : Vaucluse ( Monteux )
Emploi/Diplômes : Emploi :aucun , CQP cyno par équivalence , SST ,

http://ghostbh.skyrock.com/

Revenir en haut Aller en bas

Re: Passage en commission.

Message par Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum