Sécurité privée
Bienvenue sur le forum 83-629 !

Venez participer et apporter votre pierre a l'édifice !
Aucune question n'est idiote , comme dirais "l'autre": Venez comme vous êtes.

Respect et humilité, entraide et fraternité sont les maitres mots de ce forum !

Vous pouvez vous connectés en toute confiance via votre compte facebook (login).

L'inscription GRATUITE dure moins de 2 mn, et vous n'aurez plus de publicité !

A tout de suite !

Rejoignez le forum, c’est rapide et facile

Sécurité privée
Bienvenue sur le forum 83-629 !

Venez participer et apporter votre pierre a l'édifice !
Aucune question n'est idiote , comme dirais "l'autre": Venez comme vous êtes.

Respect et humilité, entraide et fraternité sont les maitres mots de ce forum !

Vous pouvez vous connectés en toute confiance via votre compte facebook (login).

L'inscription GRATUITE dure moins de 2 mn, et vous n'aurez plus de publicité !

A tout de suite !
Sécurité privée
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Rechercher
 
 

Résultats par :
 


Rechercher Recherche avancée

Rechercher
 
 

Résultats par :
 


Rechercher Recherche avancée

Réseaux sociaux
      
Twitter
Infos en live
Qui est en ligne ?
Il y a en tout 63 utilisateurs en ligne :: 0 Enregistré, 0 Invisible et 63 Invités :: 2 Moteurs de recherche

Aucun

Le record du nombre d'utilisateurs en ligne est de 443 le Mar 5 Déc - 19:31
Flux RSS


MSN 


Marque-page social

   

Conservez et partagez l'adresse de Sécurité privée sur votre site de social bookmarking

Le Deal du moment :
Fnac : 2 Funko Pop achetées : le 3ème ...
Voir le deal

ABUS DE POUVOIR CONTROLE CNAPS

3 participants

Aller en bas

contrôle - ABUS DE POUVOIR CONTROLE CNAPS Empty ABUS DE POUVOIR CONTROLE CNAPS

Message par BUZUKUSS Lun 5 Oct - 9:04

Bonjour,
Je suis comptable dans une petite société de sécurité, et depuis plusieurs mois nous "subissons" un contrôle CNAPS.
Subir est un petit mot, car de toute ma carrière de comptable (plus de 25ans) je n'ai jamais vu un contrôleur (Urssaf ou Impot)  aussi zélé, qui se permet d'appeler au téléphone sans cesse pour avoir des pièces complémentaires le contrôlé, mais aussi ses salariés et même ses clients ou par mail (tu fournis une pièce et on t'en demande une autre)
Les contrôleurs ne doivent ils pas exercer leur mission de manière objective? ne sont ils pas tenus au secret professionnel?
La mission du CNAPS, n' est elle pas aussi de conseiller? 
Que faire pour prouver le harcèlement du contrôleur a l'encontre du contrôlé? et comment prouver sa bonne foi?
merci pour vos réponses.
Buzukuss

BUZUKUSS
Nouveau
Nouveau

Messages : 3
Date d'inscription : 03/10/2015
Emploi/Diplômes : comptable

Revenir en haut Aller en bas

contrôle - ABUS DE POUVOIR CONTROLE CNAPS Empty Re: ABUS DE POUVOIR CONTROLE CNAPS

Message par Billou Lun 5 Oct - 9:44

Bonjour,

Si je ne me trompe pas, vous n’êtes pas passé par la case présentation.
Merci de faire le nécessaire et ensuite, j’essaierai d'apporter une réponse à votre situation.

Billou

_________________
Qui pose une question C.. et C.. 5mn. Qui ne la pose pas l'est toute sa vie

Billou
Accro du forum
Accro du forum

Masculin Messages : 407
Date d'inscription : 09/07/2013
Localisation : Marseille
Emploi/Diplômes : ERP1/CAP APS/BP ATPS/CT INSSI/CT CERIC/CT INSAT/CT ERITECH/SSIAP3/Licence Management de la Securité et Gestion des Risques/ ...

Revenir en haut Aller en bas

contrôle - ABUS DE POUVOIR CONTROLE CNAPS Empty Re: ABUS DE POUVOIR CONTROLE CNAPS

Message par BUZUKUSS Lun 5 Oct - 9:57

Je précise que je suis comptable dans une société, et je ne peux pas en dire plus pour la bonne raison que les agents du cnaps ont acces a ce forum.

BUZUKUSS
Nouveau
Nouveau

Messages : 3
Date d'inscription : 03/10/2015
Emploi/Diplômes : comptable

Revenir en haut Aller en bas

contrôle - ABUS DE POUVOIR CONTROLE CNAPS Empty Re: ABUS DE POUVOIR CONTROLE CNAPS

Message par Billou Lun 5 Oct - 10:14

Ben oui je sais qu'ils y ont accès. 

Un contrôleur zélé cyclops , beaucoup sur le forum pensent le contraire ...

Bien, pour commencer voici la charte du contrôle : [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

Après, sachez qu'un dossier de contrôle est relativement complexe. Vous avez obligation de fournir, quasiment la totalité des documents demandé. Parfois, il peut arriver qu'un document fourni, fasse apparaitre un complément d'info pour écarter ou confirmer un manquement à la réglementation.
Ensuite, oui le contrôleur est tenu au secret professionnel, mais dans votre post, vous ne semblez pas dire qu'il y a violation du secret pro.
Ensuite, oui le CNAPS à une mission de conseil. Cette mission, n'est pas forcément dévolue aux contrôleur. Leur mission première est le contrôle.

Ensuite, sur la façon de faire du contrôleur, dans un premier temps, je pense qu'il serait bon d'écrire (en recommander avec AR)  au chef de la délégation dont vous dépendez pour lui signifier ce harcèlement.
pour prouver, joignez les mails. Si il vous appel, demandez lui de vous confirmer sa demande par mail. Cela permettra de faire ressortir ces nombreuses demandes. Normalement, si le travail est bien fait, il devrait exister quelques échanges entre le contrôleur et le contrôler pour avoir quelques complément d'infos suite aux contrôle. Par contre, lors du contrôle, le gérant a t-il bien fourni tout les documents?? Si non, a t-il fait le nécessaire pour les transmettre de son plein grès? Peut-être que le contrôleur fait de nombreuses demandes car le gérant ne souhaite pas fournir toutes les infos?
Il faut aussi se mettre de l'autre côtés de la barrière.
Vous êtes comptable, mais c'est le gérant et la société qui sont contrôlés, pas vous. 
Voilà aussi mes questionnement sur vos revendications.

Bon courage

Billou

PS : ce présenter dans la section présentation ne veux pas dire dévoiler votre identité et autre, mais juste une règle de politesse qui est demandé à tout un chacun souhaitant participer au forum.
Pour ma part, si vous aller sur ma présentation, vous n'aurez pas mon identité et rien ne dit que je suis vraiment à Marseille.

_________________
Qui pose une question C.. et C.. 5mn. Qui ne la pose pas l'est toute sa vie

Billou
Accro du forum
Accro du forum

Masculin Messages : 407
Date d'inscription : 09/07/2013
Localisation : Marseille
Emploi/Diplômes : ERP1/CAP APS/BP ATPS/CT INSSI/CT CERIC/CT INSAT/CT ERITECH/SSIAP3/Licence Management de la Securité et Gestion des Risques/ ...

Revenir en haut Aller en bas

contrôle - ABUS DE POUVOIR CONTROLE CNAPS Empty Re: ABUS DE POUVOIR CONTROLE CNAPS

Message par BUZUKUSS Lun 5 Oct - 16:09

Merci, mais je peux certifier que les pièces ont été fournies très vite, voire re-fournies.....
et comme je l'explique j'ai vu en 25ans pas mal de contrôle!!!
Mais pas a ce niveau de harcèlement!!!! et d'intimidation.....
Bref suis pas un lapin de 6 semaines....

BUZUKUSS
Nouveau
Nouveau

Messages : 3
Date d'inscription : 03/10/2015
Emploi/Diplômes : comptable

Revenir en haut Aller en bas

contrôle - ABUS DE POUVOIR CONTROLE CNAPS Empty Re: ABUS DE POUVOIR CONTROLE CNAPS

Message par k9 Jeu 8 Oct - 8:44

Bonjour,
En principe si le cnaps demande les pièces celui si doit avoir un dossier béton ou alors votre client a subit une réclamation d une société concurrente ou d un agent de la boite etc
et le cnaps vérifie
pour le reste je suis du même avis que Billou
k9
k9
Spécialiste Cyno
Spécialiste Cyno

Masculin Messages : 535
Date d'inscription : 09/07/2013
Age : 54
Localisation : france
Emploi/Diplômes : conseiller technique

http://www.fpacs.com/

Revenir en haut Aller en bas

contrôle - ABUS DE POUVOIR CONTROLE CNAPS Empty Re: ABUS DE POUVOIR CONTROLE CNAPS

Message par Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum